Nos conditions
générales

Le Logiciel est concédé sous licence et non vendu. Le Détenteur vous accorde un droit limité, non-exclusive, non-transférable et non-cessible ainsi qu'une licence pour utiliser une copie du Logiciel pour votre utilisation personnel et non-commerciale sur un unique appareil. Les droits accordés ici sont sujets à votre respect des CGU. Le Logiciel vous est concédé sous licence et par le contrat présent vous reconnaissez qu'aucun titre ou droit de propriété vis-à-vis du Logiciel ne vous est transféré ou assigné et que ces CGU ne peuvent en aucun cas être interprétées en une vente d'un quelconque droit vis-à-vis du Logiciel.

Sauf si le Détenteur vous a autorisé à distribué le Logiciel, vous ne pouvez pas faire ou distribuer des copies du Logiciel ou transférer le Logiciel d'un appareil à un autre. Vous ne pouvez pas décompiler, désassembler, développer, désosser ("reverse engineering"), inclure dans un autre logiciel ou traduire le Logiciel, ou utiliser le Logiciel pour une quelconque utilisation commerciale. Vous ne pouvez pas modifier, altérer, changer ou sauf accord contraire faire une quelconque modification du Logiciel ou créer un travail, un logiciel ou une oeuvre, dérivé ou basé sur le Logiciel. Vous ne pouvez pas louer, revendre, sous-licencer, assigner, lease, distribuer ou sauf accord contraire transférer le Logiciel ou cette licence. Toute tentative, tout essai et/ou toute démarche sont alors considérés comme nuls et non-avenus.

Vous reconaissez qu'aucun titre de propriété intellectuelle sur le Logiciel ne vous est transféré. De plus, vous reconnaissez que les titres et les droits du Logiciel restent et resteront la propriété exclusive de TimePlanner, et que vous n'avez et n'acquiérerez aucun droit ou titre sur le Logiciel. Vous ne devez en auncun cas supprimer ou obscursir le copyright du Détenteur, la marque ou toute autre avis ou étiquette de propriété présent dans le Logiciel et/ou téléchargé par ce-dernier.

Le Logiciel est fourni "tel quel", sans garantie d'aucune sorte. Nous déclinons et ne formulons aucune garantie explicite ou implicite et en particulier nous refusons les garanties de qualité marchande, de conditions de vendabilité, conformité à une utilisation particulière, de titre de propriété et de respect des droits des tiers. Vous assumez l'ensemble des risques quant à la qualité, aux effets et aux perfomances du Logiciel. Nous ne garantissons en aucun cas que les fonctionalités contenues dans le Logiciel satisferont ou satisfont vos critères et exigences ou que les opérations et actions de ce Logiciel sont et seront sans erreurs.

Dans aucun cas le Détenteur ne serait être tenu pour responsable de tous dommages directs, indirects ou autres, résultants de la possession, l'accès, l'utilisation ou le dysfonctionnement du Logiciel, incluant sans limitation les dommages à la propriété, une perte de valeur, les disfonctionnements d'ordinateur ou d'appareils mobiles et, dans le cadre légal, les dommages pour blessures corporelles, perte de profits ou dommages punitifs de toute cause d'action résultante ou reliée à ces CGU ou au Logiciel, causés à tort (incluant la négligence) et cela que le Détenteur soit au courant ou non de la potentialité de tels dommages. Dû au fait que certains états/pays n'autorisent pas certaines limitaions de responsabilité, cette limitation de responsabilité ne devrez s'appliquer que dans le cadre complet permis par la loi applicable dans la juridiction ciblée. Cette limitation de responsabilité ne s'applique pas exclusivement dans la mesure ou toute disposition spécifique de cette limitation de responsabilité est interdite par n'importe quelle loi municipale, fédérale ou nationale, qui ne peuvent être prévenus et/ou combattus. Ces CGU vous donnent des droits légaux spécifiques, et vous pouvez avoir d'autres droits variant de juridiction en juridiction. Dans aucun cas la responsabilité du Détenteur ne serait être engagée pour tous les dommages (excepté ceux requis par la loi applicable) et les remboursements éventuels des dommages ne peuvent excéder le prix que vous avez payé pour l'acquisition et l'utilisation du Logiciel, facture à l'appui.

TimePlanner peut collecter toutes les données présentent dans et sur TimePlanner afin d'améliorer TimePlanner et d'autres produits ou services. TimePlanner peut aussi vendre ou donner ces données à d'autres entreprises, sans aucune raison nécessaire. De plus, TimePlanner a le droit de réaliser des statistiques avec vos données, et cela même si elles ne sont pas anonymisées.

Vous acceptez d'indémniser, de défendre et de décharger le Détenteur de, et contre, tous dommages, pertes ou dépenses découlant directement ou indirectement de : (i) vos actes et vos oublis d'agir en utilisant le Logiciel en respectant les temes et clauses des CGU; ou (ii) votre manquement aux CGU.